7.1 Généralités
Le corps professoral et les bibliothécaires ont droit à quatorze (14) représentantes ou représentants au Sénat académique.
7.2 Élection
L’élection de professeures, professeurs et bibliothécaires au Sénat se fait par l’intermédiaire de l’ABPPUM après l’élection des deux directrices ou directeurs d’école ou lorsqu’il y a vacance à un poste.
a) Deux semaines avant la date prévue pour l’élection, l’ABPPUM procédera à la sollicitation de candidatures.
L’avis de sollicitation fournira des précisions sur :
- le nombre de postes à pourvoir et la ou les faculté(s) touchées;
- la date et l’heure de la fin de réception des candidatures (aucune candidature ne sera reçue après cette date et cette heure) ;
- et comprendra la demande de fournir un texte justifiant la mise en candidature.
b) Les candidatures provisoires sont portées à la connaissance des membres sitôt la fermeture des mises en candidature. Les candidates et les candidats peuvent retirer leur candidature au cours des deux (2) jours ouvrables qui suivent la publication de l’annonce des candidatures provisoires. La liste finale des candidatures est annoncée dès la fin de ce délai.
c) L’élection se fait par scrutin électronique ou, s’il y a des problèmes techniques empêchant la tenue d’un scrutin électronique, l’élection se fait dans les facultés, les écoles et à la Bibliothèque Champlain et tous les membres du corps professoral et les bibliothécaires ont le droit de vote.
d) Une fois l’élection par scrutin électronique close, les autorités désignées par le Bureau de direction décodent le résultat de l’élection (les bulletins restent cryptés). Si l’élection doit se passer dans les facultés, écoles et à la Bibliothèque Champlain, le vote est dépouillé au bureau de l’ABPPUM en présence de trois membres. Les membres qui ont le plus grand nombre de votes sont élus et ce jusqu’à concurrence du nombre de postes à pourvoir par faculté.
e) Dans le cas où il y a le même nombre de candidatures que de postes dans une faculté, les candidates ou candidats sont déclarés élus. Dans le cas où il y a un nombre inférieur de candidatures au nombre de postes, les candidates ou les candidats sont déclarés élus. Dans ce cas-ci, pour combler le ou les postes restés vacants, on procèdera à une deuxième sollicitation de candidatures en suivant les procédures précisées ci-dessus.
f) S’il devait y avoir une élection, la candidate ou le candidat avec le plus grand nombre de votes sera élu mais s’il y a d’autres candidatures de la même faculté, celles-ci devront être éliminées. La prochaine personne avec le plus grand nombre de votes dans une autre faculté sera élue, etc., jusqu’à ce que tous les postes à pourvoir soient comblés.
g) Les postes surnuméraires sont comblés à la simple majorité parmi les candidates ou candidats qui n’auront pas été élus à titre de représentants de faculté.